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je me posais juste 2 t'ites questions...

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Message par Vivi Jeu 26 Aoû 2010, 22:38

bonsoir,
je ne suis pas concernées, mais je me posais 2 p'tites questions: d'une part s'il fallait avoir créé une société pour pouvoir vendre sur les marchés ou les stands de Noel par exemple, et d'autre part si les patrons des livres japonais étaient libres de droit pour revendre ses créations ou pas (beaucoup de patrons en français sont à destination personnelle, alors qu'en est il des patrons jap???). Je me posais la question en voyant les débaleurs sur le marché l'autre jour, alors si l'une de vous peut juste faire que je sois moins bete... je me posais juste 2 t'ites questions... 878611

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Message par evasion47 Jeu 26 Aoû 2010, 23:45

oui, il faut créer une société ou du moins être auto entrepreneur au mlinimum pour vendre sur les marchés ou quoi que ce soit.
La vente induit une inscription au registre du commerce ou de l'artisanat, c'est selon.
Quant aux patrons, j'imagine que la confectione est libre de droit mais pas la vente ou la copie de patrons seuls...
C'est comme ça en broderie machine : on peut vendre les objets brodés avec les motifs achetés mais pas les motifs qu'on a acheté...
mais d'autres auront sûrement leur avis

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Message par evasion47 Jeu 26 Aoû 2010, 23:48

je précise que la vente dont je parle ne concerne pas les vide greniers où on peut vendre ce qu'on veut dans la liite de 3 ou 4 vide greniers par an, je ne sais plus le nombre, mais c'est limité.

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Message par infinitudes Ven 27 Aoû 2010, 08:39

De toutes façons, les patrons japonais reprennent très souvent des modèles enseignés dans les écoles d'arts ménagers quand ils étaient enseignés, de même que le fameux Elsie de Citronille est une pièce d'étude d'un vieux livre de couture des années 50...

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Message par aditi Ven 27 Aoû 2010, 12:13

oui, pour vendre le plus facile est de créer une auto-entreprise. ça prendre quelques minutes sur internet et puis on paie 12% de son chiffre d'affaires tous les trimestre au RSI. C'est la solution que j'ai choisi pour pouvoir vendre sur l'internet et sur les marché de créature. pour les droit d'auteur je ne sais pas trop. mais il y avait une article au sujet des droits d'auteur sur Burda Style.
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